1. Éditeur du site
Le site tilvac.com est édité par :
- Raison sociale : SOCIETE M.C. CUIR
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 7 622 €
- Siège social : Route de Rodez, 12800 Sauveterre-de-Rouergue
- SIREN : 415 154 525
- SIRET (siège) : 415 154 525 00018
- Code APE : 15.12Z — Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- RCS : Rodez 415 154 525
- N° TVA intracommunautaire : FR77415154525
- Gérant et directeur de la publication : Max Capdebarthes
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site : cloudflare.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site tilvac.com (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de la SOCIETE M.C. CUIR, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour. Les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur.